Mentions légales

Les pages web, le texte et les photographies présentées sur le site sebastien-briere.com et ses sous-domaines sont des créations originales de Sébastien Brière.

La présentation et le contenu du site "Sébastien Brière - Photographe" constituent ensemble une oeuvre originale protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Le Code de la propriété intellectuelle considère notamment comme oeuvres de l'esprit, aux termes du 9° de l'art. L. 112-2, "les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie". L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous réserve des dispositions de l'art. L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci. (art. L. 121-2 du CPI)

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122-4 du CPI). Cette interdiction s'étend, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site : présentation des écrans, textes, logos, photographies notamment.

La personne qui reproduit sans l'autorisation de l'auteur une oeuvre pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. (art. L. 335-2 du CPI)

Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (art. L. 335-3 du CPI)

La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages et intérêts), et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de 300 000 euros). Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'art. L. 122-5, que les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.

¹	La signature sur bordure est uniquement disponible lorsque l'option "avec bords" est choisie (Noir ou Blanc).
²	Le liseré est uniquement disponible lorsque l'option "avec bords" est choisie (Noir ou Blanc).
³	Le contre-collage est uniquement disponible à partir du format papier A3+.
⁴	Le support PVC a une épaisseur de 6mm. Le coeur est composé d'une mousse qui rend l'ensemble ultra léger.
⁵	Le Dibond est un matériau à la fois solide et léger, composé d'un noyau polyéthylène pris en sandwich par deux plaques d'aluminium. Le tirage une fois contre-collé est parfaitement plane et la finission est irreprochable.